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Marques déposées par la société EARL BEZIOS
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DOMAINE DE BAL SEGUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BAL SEGUR
EARL BEZIOS

Numéro de dépôt :
97708566
Date de dépôt :
04/12/1997
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
04/12/2007

Présentation de la marque DOMAINE DE BAL SEGUR

Déposée le 4 décembre 1997 par la société EARL BEZIOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « DOMAINE DE BAL SEGUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est la société EARL BEZIOS domicilié(e) AVENUE DES POTIERS, 81600 MONTANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 625 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL BEZIOS - France.

La marque DOMAINE DE BAL SEGUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708566.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BAL SEGUR est expirée depuis le 4 décembre 2007.

EARL BEZIOS a également déposé les autres marques suivantes : Délices d'Apicius


EARL BEZIOS - AVENUE DES POTIERS, 81600 MONTANS - France - SIREN 950625772


EARL BEZIOS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

- restauration (alimentation), hébergement temporaire - boisson de fruit et jus de fruits - vins, boissons alcooliques AOC, VDP eau de vie AOC (à l'exception des autres vins, bières et eau de vie).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.